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Accueil > Données sur les substances > Identification des substances Identification des substances et nomenclature |
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Le règlement REACH se concentre exclusivement sur les substances. Leur identification de façon non ambiguë est donc essentielle pour assurer un fonctionnement correct du système. Substances dans le champ d’application de REACH REACH concerne la fabrication, l'importation, la mise sur le marché et l'utilisation des substances telles quelles, présentes dans des préparations (mélanges volontaires ou solutions composés de deux substances ou plus) et des articles. Sous REACH, une substance est définie comme un élément chimique et ses composés à l'état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l'exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition. Cette définition va au-delà d’un composé chimique pur, défini par une structure moléculaire unique. Certaines substances sont exemptées de REACH ou de certaines parties de REACH (pour de plus amples informations, voir le tableau Champ d'application du règlement REACH). Différents types de substances Sous REACH, les substances sont réparties dans deux groupes aux fins de l’identification et de la nomenclature :
La variabilité de composition des substances bien définies est spécifiée par les limites supérieure et inférieure de la ou les fourchette(s) de concentration du ou des constituant(s) principal ou principaux. Pour les substances UVCB, la variabilité est relativement grande et/ou non prévisible. Lorsqu’un enregistrement est exigé pour une « substance bien définie », il doit inclure la composition chimique de la substance, son identité et les quantités de chaque constituant. Pour certains types de substances, la composition chimique seule n’est pas suffisante pour les caractériser et certains paramètres physiques complémentaires doivent être ajoutés à l’identification de la substance (par exemple la cristallomorphologie). Les « substances UVCB » nécessitent d’autres types d’informations pour leur identification en complément de ce qui est connu sur leur composition chimique car :
Lorsque l’enregistrement est requis pour une substance UVCB, les fabricants et importateurs doivent inclure le nom, l’origine ou la source de la substance et les étapes clefs les plus pertinentes du processus. D’autres propriétés peuvent aussi être des identifiants importants. Les règles de nomenclature de ces différentes substances sont données dans le schéma Identification et nomenclature des substances. Identification des substances identiques Les fabricants et les importateurs doivent déterminer si leurs substances respectives peuvent être considérées comme identiques aux fins de REACH. Ce processus est important pour le partage des données qui permet de limiter les essais et qui est basé sur une identification correcte des substances. Regroupement des substances présentant des similarités de structure Sous REACH, l’annexe XI offre la possibilité d’évaluer les substances en les regroupant par catégorie.
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